Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le Site est la propriété exclusive de l’EURL Maïté Bailleul, qui l’édite.
Siège social : 177, avenue Paul Bert – 59390 Lys-lez-Lannoy
Téléphone : 06 45 31 42 32
Immatriculation : RCS de Lille Métropole sous le numéro 883 410 938 (Siret : 883 410 938 000 12)
TVA intracommunautaire : FR87883410938
Directrice de la publication : Madame Maïté Bailleul, créatrice/gérante.
2. Hébergement
Le site est hébergé par : Ionos SARL
Siège social : 7, place de la Gare – 57200 Sarreguemines
3. Propriété intellectuelle
La société Maïté Bailleul informe les utilisateurs du Site que de nombreux éléments de celui-ci :
Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment les photographies et les dessins mais aussi la charte graphique et les contenus ;
Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
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4. Crédits
Site Internet : Direction artistique par Maïté Bailleul. Design et développement par Maïté Bailleul.
Photographies : Danielle Frankel – Vivienne Westwood – Olivia Salgas – Kyha – Coralie Lescieux – Nayanka Photographie – Madeleine Photographie – Anne Letournel
5. Limitation de responsabilité
Vous utilisez le Site sous votre seule et entière responsabilité. La société Maïté Bailleul ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’achat d’une robe de mariée de seconde main présentée sur la plateforme.
6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Le Site et les présentes Mentions Légales sont soumis au droit français à l’exclusion de règles de conflit de lois. Elles sont rédigées en français.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales, les tribunaux de Lille sont seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.